SOMMAIRE
TABLE DES SIGLES UTILISÉS
AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Pourquoi ce livre ?
À qui est destiné ce livre ?
Quel est le plan de ce livre ?
Remerciements.......
INTRODUCTION
Un engouement certain et justifié
Une complexité évidente
Des avantages indéniables pour les salariés… ou un mécanisme pervers entre les mains des dirigeants ?
Première Partie
L’ÉPARGNE SALARIALE :
THÉORIES ET PRATIQUES
Chapitre I : QU’EST-CE QUE L’ÉPARGNE SALARIALE ? DÉFINITIONS
1.1 Introduction
1.2 Cinq dispositifs principaux
1.3 Une exception française ?
1.4 Épargne aidée ou rémunération différée ?
1.5 De multiples enjeux
Chapitre II : HISTORIQUE DE L’ÉPARGNE SALARIALE
2.1 Naissance d’un concept et premières tentatives de réalisation
2.2 L’action gaullienne en faveur de la participation.
2.3 Les années 1970-80 : une série de mesures limitées
2.4 Le grand essor de l’épargne salariale depuis 1988.
Chapitre III : L’ÉPARGNE SALARIALE
EN QUELQUES CHIFFRES
3.1 Statistiques relatives aux accords de participation et d’intéressement
3.2 Statistiques relatives aux fonds communs de placement d’entreprise
3.3 Le classement des sociétés de gestion d’épargne salariale
Deuxième Partie
LES MÉCANISMES DE L’ÉPARGNE SALARIALE
Chapitre IV : L’INTÉRESSEMENT
4.1 La négociation de l’accord d’intéressement
4.2 Répartition, délai de versement et plafonnement de l’intéressement 69
4.3 Les avantages fiscaux et sociaux de l’intéressement
4.4 L’utilisation des sommes issues de l’intéressement
4.5 L’information des salariés
Chapitre V : LA PARTICIPATION
5.1 L’intérêt économique de la participation.
5.2 Champ d’application.
5.3 Les modalités de conclusion des accords de participation.
5.4 Le calcul de la réserve spéciale de participation.
5.5 Les avantages fiscaux et sociaux de la participation.
5.6 L’utilisation des sommes issues de la participation.
5.7 Les conditions de déblocage
5.8 L’information des salariés
5.9 La participation aux organes de gestion de l’entreprise
Chapitre VI : LES PLANS D’ÉPARGNE SALARIALE
6.1 Le plan d’épargne d’entreprise (pee)
6.2 Le plan d’épargne de groupe (peg)
6.3 Le plan d’épargne interentreprises (pei)
6.4 Le plan d’épargne pour la retraite collectif (perco) et le plan d’épargne pour la retraite collectif interentreprises (percoi)
6.5 Le plan partenarial d’épargne salariale volontaire (ppesv)
Chapitre VII : LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)
7.1 La mise en place d’un compte épargne-temps
7.2 L’alimentation du compte épargne-temps
7.3 L’utilisation du compte épargne-temps
7.4 Les garanties apportées aux salariés
Chapitre VIII : LES PLANS D’OPTIONS SUR ACTIONS
ET LES BONS DE SOUSCRIPTION DE PARTS
DE CRÉATEUR D’ENTREPRISE
8.1 La mise en place d’un plan d’options sur actions
8.2 Caractéristiques du plan d’options sur actions
8.3 Le régime social et fiscal du plan d’options sur actions
8.4 Obligations déclaratives
8.5 Les offres de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (bspce)
Chapitre IX : L’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS
AUX SALARIÉS ET AUX MANDATAIRES SOCIAUX
9.1 La mise en place d’un programme d’attribution gratuite d’actions
9.2 Le régime social et fiscal du programme d’attribution gratuite d’actions
Troisième Partie
LA GESTION DE L’ÉPARGNE SALARIALE
Chapitre X : LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT
DES FCPE
10.1... Le rôle des professionnels de la gestion des fcpe
10.2... Le contrôle de la gestion du fonds par les souscripteurs
10.3. Les investissements autorisés
Chapitre XI : LES DIFFÉRENTS TYPES DE FCPE
11.1. Les fcpe « diversifiés » et les fcpe d’actionnariat
11.2. Les fcpe spécifiques
11.3. Les fcpe et l’investissement socialement responsable
11.4. Les fcpe « solidaires »
Chapitre XII : LES SICAV ET LES SICAV
D’ACTIONNARIAT SALARIÉ
12.1 Règles de fonctionnement des sicav
12.2.Les particularités des sicav d’actionnariat salarié
CONCLUSION
ANNEXES
ANNEXE 1 : RÉGIME SOCIAL ET FISCAL :
TABLEAU COMPARATIF DES DIFFÉRENTS
DISPOSITIFS D’ÉPARGNE SALARIALE
ANNEXE 2 : LEXIQUE
ANNEXE 3 : BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages
Études et rapports
Articles
ANNEXE 4 : SITES INTERNET RELATIFS À L’ÉPARGNE SALARIALE
ANNEXE 5 : LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES
CODE DU TRAVAIL
CODE DE COMMERCE
CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER
CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
ANNEXE 6 : MODÈLES D’ACCORD DE PARTICIPATION
ET DE PLANS D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE (PEE),
NÉGOCIÉ ET OCTROYE
Accord de participation de la société xxx
Plan d’épargne d’entreprise de la société xxx
Plan d’épargne d’entreprise de la société xxx
ANNEXE 7 : MODÈLES DE RÈGLEMENT DE FCPE
ET DE STATUTS DE SICAVAS
Index
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